Vous êtes ici :
Accueil > Mentions Légales
Mentions légales :
Editeur :
Site de La Rétrocyclette : http://www.laretrocyclette.com
La Rétrocyclette
12200 Saint-Salvadou
Données personnelles : droit d'accès, de modification, de suppression :
Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers.
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et d'un droit d'opposition à l'utilisation ultérieure de ces données.
Vous pouvez exercer ce droit par courrier, auprès de : La Rétrocyclette, 12200 SAINT-SALVADOU.
Gestion des liens :
La Rétrocylette autorise la mise en place de liens hypertextes vers son site pour tous les sites à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les sites externes sur lesquels pointe le site de La Rétrocylette, ne sont pas sous la responsabilité de La Rétrocyclette qui ne peut donc pas être tenu pour responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Droits d'auteur :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les reproductions de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l'auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs.
Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter.
